Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFAC
SOFAC, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
94506972
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014

Présentation de la marque SOFAC

Déposée le 17 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAC domicilié(e) 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2253112) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 346 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253112) - 75008 - France.

La marque SOFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFAC est expirée depuis le 17 février 2014.

SOFAC a également déposé les autres marques suivantes : PROSIEG , SOFAC


SOFAC, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2253112) - 92130 - France - SIREN 332346444


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253112) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253112 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, livres, journaux, atlas, revues, catalogues, agendas, carnets, albums, almanachs, calendriers, éphémérides, annuaires, répertoires, indicateurs, guides, plans, cartes géographiques, imprimés, prospectus, tracts, blocs à dessin, cahiers, affiches, cartes postales, images, cartes de voeux, feuilles en papier, papier à lettres, enveloppes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Services publicitaires; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire sous forme de tracts, de prospectus, d'imprimés; diffusion d'annonces publicitaires; mise à jour de documentation publicitaire; courrier publicitaire; location de matériel publicitaire.Publication de textes autres que des textes publicitaires; publication de livres.Services d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.